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Cadastre et sécurisation foncière : l’Ams à l’école malgache

Le Dr Macoumba Diouf, maire de Latmingué et président de la Commission Décentralisation et Point de l’Association des Maires du Sénégal, effectue un voyage d’étude à Madagascar. Accompagné d’une délégation de maires membres de l’Associaiton des maires du Sénégal, dont Mme Fatou Sène, maire de Kahone, M. Cheikhna Camara, maire de Ballou, et M. Hamidou Diop, maire de Ndramé Escale, ils participent à cette visite organisée par l’Unité de Coordination du Projet Cadastre et Sécurisation Foncière (PROCASEF). Cette initiative a été recommandée par la Banque mondiale, qui a financé un projet similaire à Madagascar appelé « Croissance Agricole et Sécurisation Foncière (CASEF) ».

L’objectif de ce voyage est de s’inspirer de l’expérience malgache en matière de sécurisation foncière. Les rencontres ont débuté par une audience accordée par le Ministre de l’Aménagement du Territoire et des Services Fonciers à la délégation sénégalaise, en présence de ses principaux collaborateurs. Les discussions ont abordé plusieurs sujets, notamment la dimension diplomatique de cette visite, qui favorise le renforcement des relations amicales entre les deux pays, grâce aux Présidents Macky Sall et Andry Rajoelina. Un autre point important était la réforme foncière à Madagascar, initiée depuis la fin des années 1800 et actualisée en 2005, qui occupe une place prépondérante dans la politique nationale de développement.

Il a également été souligné que le cadastre malgache se concentre principalement sur les zones rurales, compte tenu de la composition de la population, qui est à 70% rurale, avec l’agriculture comme principale activité économique. Les autorités gouvernementales sont fortement impliquées dans la mise en œuvre de cette réforme foncière, avec des ministres et des directeurs qui soutiennent chaque région du pays. De plus, les équipes malgaches ont exprimé leur disponibilité à continuer les échanges avec les responsables du PROCASEF, ainsi qu’avec les représentants des services techniques et les élus.

Après cette audience, la délégation a tenu une séance de travail avec les collaborateurs du ministre et les responsables du projet CASEF. L’accent a été mis sur le processus de sécurisation des terres agricoles par le biais de la délivrance de certificats fonciers. Ces certificats, délivrés par les maires au niveau décentralisé, garantissent des droits de propriété légaux et sont presque gratuits pour les occupants traditionnels des terres agricoles. En plus du titre foncier délivré par l’administration décentralisée, ces certificats fonciers, qui peuvent être utilisés comme garantie bancaire et transmis aux héritiers, ont encouragé une régularisation massive par les populations rurales et ont stimulé la compétitivité et la productivité de l’agriculture. Ainsi, on passe d’un système basé sur le droit coutumier à un système légal, et d’un principe de présomption de domanialité à un principe de présomption de propriété.

Les activités se poursuivront sur le terrain, avec des rencontres et des échanges prévus avec les maires et autres élus des communes rurales, ainsi qu’avec les techniciens spécialisés dans le cadastre et les domaines au sein des services techniques déconcentrés.

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